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Certification ISO 22716 : audits BPF pour les cosmétiques

ISO 22716 est la ligne directrice internationale sur les bonnes pratiques de fabrication (BPF) des cosmétiques; elle couvre la production, le contrôle, l'entreposage et l'expédition. Kiwa ASI audite les fabricants et les conditionneurs de cosmétiques et de produits de soins personnels selon la norme ISO 22716, article par article. Vos clients obtiennent ainsi une preuve indépendante de vos BPF, et votre équipe sait clairement où elle en est par rapport au Règlement (CE) no 1223/2009 de l'UE et aux futures règles BPF de la MoCRA de la Food and Drug Administration (FDA) des États-Unis.

  • ISO 22716:2007
  • 17 articles
  • Norme BPF harmonisée de l'UE
  • Audit indépendant de tierce partie

Dernière mise à jour le 29 septembre 2026

Demandez une soumission pour un audit ISO 22716

Un spécialiste des BPF pour les cosmétiques communiquera avec vous pour discuter de votre site, de la portée, de la planification et des tarifs.

Qu'est-ce que la certification ISO 22716?

La certification ISO 22716 est une preuve indépendante, fournie par une tierce partie, qu'un site fabrique, conditionne, analyse, entrepose et expédie des produits cosmétiques selon les bonnes pratiques de fabrication. La norme, ISO 22716:2007 Cosmétiques – Bonnes pratiques de fabrication (BPF) – Lignes directrices relatives aux bonnes pratiques de fabrication, est publiée par l'Organisation internationale de normalisation (ISO/TC 217). Elle fournit des lignes directrices organisationnelles et techniques pour maîtriser les facteurs humains, techniques et administratifs qui influent sur la qualité des produits, de la réception des matières premières jusqu'à l'expédition du produit fini.

L'ISO a réexaminé et confirmé la norme pour la dernière fois en 2022; l'édition de 2007 est donc en vigueur, et aucune nouvelle édition n'est en préparation. Dans l'Union européenne, EN ISO 22716 est la norme harmonisée pour les BPF des cosmétiques : la suivre confère une présomption de conformité à l'exigence de BPF du Règlement (CE) no 1223/2009.

Une ligne directrice, auditée article par article.

ISO 22716 est rédigée sous forme de lignes directrices (« il convient de », le « should » anglais), et non comme une norme de système de gestion. L'audit vérifie si les BPF de votre site atteignent ce que décrit chaque article. Consultez les 17 articles ci-dessous.

  • La norme BPF des cosmétiques

    ISO 22716 est rédigée spécifiquement pour les produits cosmétiques. Elle couvre le personnel, les locaux, l'équipement, les matières, la production, les produits finis, le contrôle de la qualité, les déviations, les réclamations et les rappels, la maîtrise des modifications, l'audit interne et la documentation.

  • La norme harmonisée de l'UE

    Le droit de l'UE exige que les cosmétiques soient fabriqués selon les BPF. La Commission européenne a publié EN ISO 22716:2007 comme norme harmonisée en 2011; la suivre confère donc une présomption de conformité.

  • Une référence pour les organismes de réglementation

    Le projet de lignes directrices de la FDA sur les BPF des cosmétiques, publié en 2013, s'inspirait de la norme ISO 22716, et Santé Canada en appuie l'utilisation. Les organismes de réglementation des cosmétiques ont convenu pour la première fois, en 2007, de prendre en considération les normes BPF de l'ISO dans le cadre de l'ICCR.

  • Un audit indépendant, et non une exigence légale

    Aucune loi n'exige de certificat ISO 22716. L'audit ISO 22716 de Kiwa ASI est un audit indépendant de tierce partie selon la norme ISO 22716:2007. Il n'est pas couvert par l'accréditation ANAB d'ASI Food Safety, LLC, qui vise SQF et CanadaGAP.

Qui a besoin de la certification ISO 22716?

ISO 22716 s'applique à la production, au contrôle, à l'entreposage et à l'expédition des produits cosmétiques. Les entreprises se font certifier lorsqu'un importateur de l'UE, un détaillant ou un client propriétaire de marque demande une preuve indépendante de leurs BPF, ou pour se préparer aux règles BPF de la FDA pour les cosmétiques en vertu de la MoCRA.

  • Fabricants de cosmétiques

    Fabrication sous sa propre marque

    Les sites qui fabriquent des produits de soins de la peau, de soins capillaires, de maquillage, des parfums ainsi que des produits pour le bain et de soins personnels, sous leur propre marque ou celle d'un client.

  • Fabricants à forfait

    Fabrication de produits pour d'autres marques

    Les fabricants à forfait qui doivent démontrer leurs BPF aux propriétaires de marques et aux clients de marques de distributeur pour qui ils fabriquent des produits.

  • Remplisseurs et conditionneurs

    Remplissage, conditionnement, étiquetage

    Les entreprises qui remplissent, conditionnent ou étiquettent des produits cosmétiques finis, où le vide de ligne, la codification des lots et la maîtrise du conditionnement sont importants.

  • Propriétaires de marques

    Marque de distributeur et marque blanche

    Les entreprises qui confient leur fabrication en sous-traitance et veulent faire vérifier de façon indépendante les BPF de leur fabricant à forfait, pour leur dossier d'information sur le produit (DIP) de l'UE ou pour leurs propres clients.

  • Exportateurs vers l'UE

    Règlement (CE) no 1223/2009

    Les fabricants américains qui approvisionnent le marché de l'UE, où le dossier d'information sur le produit de la personne responsable doit comprendre une déclaration de conformité aux BPF.

Hors de la portée d'ISO 22716 : la recherche et le développement, ainsi que la distribution des produits finis (la norme laisse aussi la sécurité du personnel et la protection de l'environnement à d'autres règles). Aux États-Unis, les produits qui sont aussi des médicaments, comme les écrans solaires, les antisudorifiques, les shampooings antipelliculaires et les dentifrices fluorés, doivent également respecter les cGMP de la FDA applicables aux médicaments. Kiwa ASI confirme votre portée avant la planification.

Quels sont les avantages de la certification ISO 22716?

Un audit ISO 22716 indépendant fournit à vos clients des preuves qu'ils peuvent examiner et donne à votre équipe un regard externe sur les contrôles BPF qu'attendent les autorités réglementaires.

  • Accès au marché de l'UE

    Le respect de la norme EN ISO 22716 confère une présomption de conformité à l'exigence de BPF du Règlement (CE) no 1223/2009, et un rapport d'audit appuie la déclaration de BPF figurant dans votre dossier d'information sur le produit (DIP).

  • Prêt pour les règles BPF de la FDA

    La MoCRA exige que la FDA établisse une réglementation sur les BPF des cosmétiques compatible, dans la mesure du possible, avec les normes nationales et internationales. Bâtir dès maintenant sur la norme ISO 22716 vous y prépare.

  • Des preuves que vos clients peuvent examiner

    Un rapport d'audit et un certificat que les détaillants, les importateurs de l'UE et les propriétaires de marques peuvent examiner lorsqu'ils vous approuvent comme fabricant.

  • Moins d'audits répétés de la part de vos clients

    Un même rapport indépendant peut être communiqué à plusieurs clients, ce qui peut réduire le nombre d'audits BPF de seconde partie que vous accueillez.

  • Moins de lots non conformes et de rappels

    La maîtrise des matières, des équipements, de la production, des déviations et des modifications réduit les lots hors spécifications, les réclamations et le risque de rappel.

  • Un langage commun avec vos clients

    Les programmes pour cosmétiques portés par les détaillants, comme NSF/ANSI 455-3, citent la norme ISO 22716 comme référence normative; votre système BPF correspond donc aux critères selon lesquels les acheteurs effectuent leurs audits.

Quels sont les 17 articles de la norme ISO 22716?

Les articles 1 et 2 établissent le domaine d'application et les définitions. Les articles 3 à 17 contiennent les lignes directrices, chacun commençant par un principe. Voici les éléments que les auditeurs examinent de plus près, avec les articles qui les couvrent.

  • Article 3

    Personnel

    Un personnel qui possède la formation, l'hygiène et les responsabilités propres à ses fonctions.

    • Un organigramme et suffisamment de personnel formé pour les activités du site
    • Des responsabilités définies pour chaque rôle
    • Des registres de formation et l'évaluation de la formation
    • Des règles d'hygiène personnelle et de santé pour le personnel et les visiteurs
  • Article 4

    Locaux

    Des bâtiments conçus et entretenus pour protéger le produit.

    • Des zones séparées ou définies pour l'entreposage, la production, le contrôle de la qualité et le lavage
    • Des flux de matières et de personnes qui préviennent les confusions
    • Des surfaces nettoyables, un éclairage, une ventilation et des drains adaptés au produit
    • Des programmes de nettoyage, d'assainissement, d'entretien et de lutte antiparasitaire
  • Article 5

    Équipements

    Des équipements adaptés à l'usage prévu et maîtrisés.

    • Une conception et une installation qui permettent le nettoyage et préviennent la contamination
    • L'étalonnage des instruments de mesure et de contrôle
    • Un nettoyage, un assainissement et un entretien documentés
    • Des équipements utilisés uniquement par du personnel autorisé
  • Article 6

    Matières premières et articles de conditionnement

    La maîtrise de tout ce qui entre dans le produit ou l'entoure.

    • La sélection des fournisseurs et les spécifications techniques
    • Les contrôles à la réception, l'identification et le statut (en quarantaine, libéré, refusé)
    • La libération par du personnel autorisé et un entreposage qui protège la qualité
    • La réévaluation des matières entreposées et la maîtrise de la qualité de l'eau
  • Article 7

    Production

    Une fabrication et un conditionnement effectués selon des instructions documentées.

    • Des vérifications au démarrage et des documents à jour à chaque étape
    • Un numéro de lot pour chaque lot et l'identification des matières en cours de fabrication
    • La pesée, le mesurage et les contrôles en cours de fabrication
    • Le vide de ligne de conditionnement et la codification des lots
  • Articles 8–10

    Produits finis, contrôle de la qualité et produits hors spécifications

    Des décisions de libération fondées sur des analyses et des données.

    • Des produits finis libérés uniquement lorsqu'ils respectent les critères d'acceptation
    • Des méthodes d'analyse en laboratoire, un échantillonnage, des réactifs et des résultats maîtrisés
    • Des échantillons de produits finis conservés
    • Une enquête et des décisions autorisées concernant les produits hors spécifications
  • Articles 11–12

    Déchets et sous-traitance

    Une maîtrise qui va au-delà de la chaîne de production.

    • Des déchets identifiés, confinés et éliminés de façon à ne pas nuire à la qualité du produit
    • Des contrats écrits qui établissent les responsabilités avec les sous-traitants
    • L'évaluation des sous-traitants pour la fabrication, le conditionnement, les analyses, le nettoyage ou l'entretien
  • Articles 13–15

    Déviations, réclamations, rappels et maîtrise des modifications

    La façon dont le site gère ce qui tourne mal ou ce qui change.

    • Des déviations autorisées sur la base de données suffisantes et suivies de mesures correctives
    • Des réclamations examinées, analysées et suivies
    • Un processus documenté pour les rappels de produits
    • Des modifications susceptibles d'influer sur la qualité approuvées sur la base de données suffisantes
  • Articles 16–17

    Audit interne et documentation

    Le système se vérifie lui-même et conserve ses registres.

    • Des audits internes réalisés par du personnel compétent et désigné, avec suivi
    • Des procédures, des instructions, des spécifications et des registres écrits
    • Des documents approuvés, diffusés, révisés et archivés de façon maîtrisée

Le texte intégral de la norme ISO 22716:2007 peut être obtenu auprès de l'ISO ou de votre organisme national de normalisation. Consultez ce que couvre l'audit, article par article.

Que couvre un audit ISO 22716?

Un audit ISO 22716 de Kiwa ASI est une évaluation sur place de vos bonnes pratiques de fabrication (BPF) de cosmétiques par rapport aux articles 3 à 17 de la norme. L'auditeur examine vos procédures et vos registres, parcourt les zones de production, de conditionnement, de laboratoire et d'entreposage, mène des entrevues avec le personnel et retrace un lot de la réception des matières premières jusqu'à sa libération et son expédition. Si votre site fait uniquement du remplissage et du conditionnement, l'audit couvre les articles qui s'appliquent à vos activités. La durée de l'audit dépend de votre installation, de vos produits, de vos procédés et de la portée, et Kiwa ASI la confirme dans votre soumission.

Critères de l'audit ISO 22716

ArticleCe que vérifie l'auditeur
3. PersonnelOrganigramme, responsabilités, formation et registres de formation, règles d'hygiène et de santé, visiteurs
4. LocauxZones définies, flux des matières et du personnel, surfaces, éclairage, ventilation, tuyauterie et drains, nettoyage, entretien, lutte antiparasitaire
5. ÉquipementsConception et installation, étalonnage, nettoyage et assainissement, entretien, utilisation autorisée
6. Matières premières et articles de conditionnementAchats et spécifications, réception, identification et statut, libération, entreposage, réévaluation, qualité de l'eau
7. ProductionDocuments à chaque étape, vérifications au démarrage, numérotation des lots, pesée et mesurage, contrôles en cours de fabrication, vide de ligne de conditionnement et codification des lots
8. Produits finisLibération selon les critères d'acceptation, entreposage, expédition, retours
9. Laboratoire de contrôle de la qualitéMéthodes d'analyse, critères d'acceptation, résultats, résultats hors spécifications, réactifs et étalons de référence, échantillonnage, échantillons conservés
10. Produits hors spécificationsEnquête et décisions autorisées de retraiter ou de détruire les produits et matières refusés
11. DéchetsTypes, flux, contenants et élimination des déchets
12. Sous-traitanceContrats écrits, responsabilités du donneur d'ordre et du sous-traitant, évaluation des sous-traitants
13. DéviationsAutorisation des déviations à l'aide de données justificatives, mesures correctives
14. Réclamations et rappelsExamen des réclamations, enquête et suivi; procédure de rappel et registres
15. Maîtrise des modificationsApprobation des modifications susceptibles d'avoir une incidence sur la qualité des produits
16. Audit interneAudits internes réalisés par du personnel compétent et désigné, constats et suivi
17. DocumentationTypes de documents, rédaction, approbation et diffusion, révision, archivage

Comment la norme ISO 22716 s'arrime-t-elle aux règlements sur les BPF des cosmétiques?

La plupart des grands marchés exigent que les cosmétiques soient fabriqués selon les BPF, mais chacun établit ses propres règles. La norme ISO 22716 est le point de référence commun.

  • Exigées : BPF

    Union européenne

    Le Règlement (CE) no 1223/2009 exige que les cosmétiques soient fabriqués selon les BPF (article 8). Une fabrication conforme à la norme EN ISO 22716 donne une présomption de conformité, le dossier d'information sur le produit doit comprendre une déclaration de BPF, et les autorités peuvent ordonner des rappels en cas de manquements aux BPF.

  • Règle sur les BPF en attente

    États-Unis

    La MoCRA, signée le 29 décembre 2022, charge la FDA d'établir des règlements sur les BPF des cosmétiques compatibles, dans la mesure du possible, avec les normes nationales et internationales. La FDA a raté les échéances de 2024 et de 2025 et, en septembre 2026, elle n'avait toujours pas proposé la règle; son programme réglementaire l'inscrit comme une mesure à long terme.

  • Encouragées

    Canada

    Santé Canada appuie l'utilisation de la norme ISO 22716 et encourage tous les fabricants de cosmétiques à suivre les BPF. La Loi sur les aliments et drogues interdit la vente de cosmétiques fabriqués ou entreposés dans des conditions non hygiéniques.

  • Leurs propres règles de BPF

    ANASE, Chine et Brésil

    Ces marchés ont leurs propres règles de BPF pour les cosmétiques : les ASEAN Guidelines for Cosmetic GMP, la norme chinoise de gestion de la qualité de la production des cosmétiques (en vigueur depuis le 1er juillet 2022) et le règlement de l'ANVISA au Brésil. Un système ISO 22716 constitue une base solide, mais vérifiez les règles de chaque marché.

Ce que la MoCRA exige déjà : l'enregistrement des installations et l'inscription des produits (en application depuis le 1er juillet 2024), la justification de l'innocuité, la déclaration des événements indésirables graves à la FDA dans un délai de 15 jours ouvrables, ainsi que l'accès de la FDA aux registres et son pouvoir d'ordonner des rappels. Les entreprises dont les ventes annuelles moyennes de cosmétiques aux États-Unis sont inférieures à 1 million $ US sont exemptées des exigences relatives aux BPF et à l'enregistrement, sauf si elles fabriquent certains produits, comme ceux pour le contour des yeux, les produits injectés, les produits à usage interne ou les produits longue tenue (plus de 24 heures).

Combien coûte la certification ISO 22716?

Le principal coût est la durée de l'audit. Kiwa ASI l'établit dans sa soumission selon la taille de votre installation, le nombre d'employés, vos produits et procédés, et les activités incluses dans la portée. Prévoyez un budget pour trois postes :

  • Soumission par site

    Audit de certification

    L'audit ISO 22716 sur place, dont le prix est établi pour votre site selon la durée d'audit nécessaire.

  • 499 $ US par place

    Formation

    Cours sur les cGMP et l'audit interne pour votre équipe (prix des cours de Kiwa ASI).

  • Variable

    Norme, documents et travaux dans l'installation

    Un exemplaire de la norme ISO 22716, ainsi que les procédures, les registres, l'étalonnage, le nettoyage ou les réparations de l'installation nécessaires pour combler les écarts.

Demandez une soumission pour connaître le prix de l'audit de votre site.

Comment vous préparer à la certification ISO 22716?

La préparation à un audit ISO 22716 compte 9 étapes réparties en trois phases : la mise en place de votre système de BPF (étapes 1 à 6), l'audit (7 et 8) et le maintien de l'état de préparation (9).

  1. Step 1: Procurez-vous la norme et confirmez la portée

    Procurez-vous la norme ISO 22716:2007 auprès de l'ISO ou de votre organisme national de normalisation, et déterminez les activités réalisées sur votre site : fabrication, remplissage et conditionnement, contrôle, entreposage et expédition. Vérifiez si certains produits sont aussi considérés comme des médicaments dans vos marchés.

  2. Step 2: Effectuez une analyse des écarts

    Comparez vos pratiques et vos registres aux articles 3 à 17, ainsi qu'aux règles de BPF de chaque marché où vous vendez.

  3. Step 3: Rédigez les procédures et les registres

    Rédigez la documentation décrite à l'article 17 : procédures, instructions, spécifications, dossiers de lot et formulaires, en maîtrisant l'approbation, la révision et l'archivage.

  4. Step 4: Maîtrisez les locaux et l'équipement

    Établissez des zones et des circuits définis, le nettoyage et l'assainissement, la lutte antiparasitaire, ainsi que l'étalonnage et l'entretien de l'équipement.

  5. Step 5: Maîtrisez les matières, la production et la libération

    Qualifiez vos fournisseurs, établissez les spécifications, maîtrisez la réception et le statut des matières, suivez les instructions de lot et libérez les produits finis selon les critères d'acceptation.

  6. Step 6: Formez votre équipe et faites votre propre audit

    Formez le personnel aux BPF, à l'hygiène et à ses procédures, tenez des registres de formation et réalisez un audit interne complet comme le décrit l'article 16.

  7. Step 7: Demandez une soumission et planifiez l'audit

    Présentez votre site, vos produits et vos procédés à Kiwa ASI. Nous confirmons votre portée, préparons une soumission pour l'audit et le planifions en fonction de votre production.

  8. Step 8: Réalisez l'audit sur place

    L'auditeur examine les documents et les registres, inspecte le site et l'équipement, mène des entrevues avec le personnel et retrace un lot selon la norme ISO 22716.

  9. Step 9: Corrigez les constats et restez prêt pour l'audit

    Corrigez les non-conformités et leurs causes fondamentales, tenez vos registres à jour, traitez les déviations, les réclamations et les modifications au moyen de votre système, et planifiez votre prochain audit.

Préparez votre équipe grâce aux formations Kiwa ASI

Des cours virtuels en direct de Kiwa ASI pour acquérir les compétences en BPF et en audit interne dont dépend un audit ISO 22716. Ces cours sont offerts en anglais.

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Un cours de 8 heures sur les principes fondamentaux des BPF : systèmes de gestion de la qualité, maîtrise des documents, personnel, installations et équipement, déviations, mesures correctives et préventives (CAPA) et intégrité des données. Fondé sur le programme cGMP alimentaire de Kiwa ASI; les principes des BPF s'appliquent aussi aux cosmétiques.

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Planifiez, réalisez et documentez les audits internes, l'autocontrôle que décrit l'article 16 de l'ISO 22716, afin de repérer les écarts avant un auditeur.

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Pourquoi choisir Kiwa ASI pour vos audits ISO 22716?

Des audits qui suivent la norme article par article, réalisés par une équipe appuyée par le réseau mondial de Kiwa.

  • La norme

    Fondé sur la norme

    Notre audit suit les articles mêmes de l'ISO 22716 : chaque constat renvoie donc à un article que vous pouvez consulter.

  • Expertise

    Auditeurs qualifiés et impartiaux

    Chaque audit est confié à un auditeur qui possède les qualifications, l'expérience et l'impartialité requises pour votre portée.

  • Couverture

    Un seul partenaire pour tous vos programmes BPF

    Kiwa ASI audite aussi des sites d'aliments, d'emballages et de suppléments alimentaires selon le cGMP, le SQF et les règles de la FDA, ce qui est utile lorsqu'un même site fabrique plus d'un type de produit.

  • Planification

    Une planification claire

    Nous confirmons par écrit votre portée, vos dates d'audit et la logistique, et nous planifions l'audit en fonction de votre calendrier de production.

  • Partenariat

    Le réseau mondial de Kiwa

    Kiwa ASI fait partie de Kiwa, un groupe d'essais, d'inspection et de certification présent dans plus de 30 pays.

  • Intégrité

    Une formation distincte

    La formation de Kiwa ASI est offerte séparément des audits et de la certification, et le fait de la suivre n'a aucune incidence sur le résultat de votre audit.

Foire aux questions sur la certification ISO 22716

Qu'est-ce que la certification ISO 22716?

La certification ISO 22716 est un audit indépendant de tierce partie qui démontre qu'un site fabrique, conditionne, contrôle, entrepose et expédie des produits cosmétiques selon les bonnes pratiques de fabrication de l'ISO 22716:2007. L'audit couvre les articles 3 à 17 : personnel, locaux, équipement, matières premières et articles de conditionnement, production, produits finis, laboratoire de contrôle de la qualité, produits hors spécifications, déchets, sous-traitance, déviations, réclamations et rappels, maîtrise des modifications, audit interne et documentation.

La certification ISO 22716 est-elle obligatoire?

Non. La certification est volontaire. Ce que la loi exige, ce sont les BPF elles-mêmes : le règlement de l'UE sur les produits cosmétiques exige que les cosmétiques soient fabriqués selon les bonnes pratiques de fabrication, et aux États-Unis, la MoCRA charge la FDA d'établir des règlements sur les BPF pour les cosmétiques, que la FDA n'a pas encore publiés. Les entreprises se font habituellement certifier parce que des importateurs de l'UE, des détaillants ou des clients propriétaires de marques demandent une preuve indépendante des BPF.

Que couvre l'ISO 22716?

L'ISO 22716:2007 compte 17 articles. Les articles 1 et 2 portent sur le domaine d'application et les définitions. Les articles 3 à 17 donnent des lignes directrices sur le personnel, les locaux, l'équipement, les matières premières et les articles de conditionnement, la production, les produits finis, le laboratoire de contrôle de la qualité, le traitement des produits hors spécifications, les déchets, la sous-traitance, les déviations, les réclamations et les rappels, la maîtrise des modifications, l'audit interne et la documentation. Consultez les 17 articles.

Que ne couvre pas l'ISO 22716?

L'ISO 22716 ne s'applique ni à la recherche et au développement ni à la distribution des produits finis, et elle ne couvre ni la sécurité du personnel ni la protection de l'environnement, qu'elle laisse à l'entreprise et à d'autres règles.

L'ISO 22716:2007 est-elle toujours la version en vigueur?

Oui. L'ISO a réexaminé et confirmé l'ISO 22716:2007 pour la dernière fois en 2022; elle demeure donc en vigueur. En date de septembre 2026, le comité des cosmétiques de l'ISO (ISO/TC 217) n'a aucune révision de l'ISO 22716 en cours d'élaboration.

L'ISO 22716 satisfait-elle au Règlement (CE) 1223/2009 de l'UE?

C'est la voie reconnue. L'article 8 du Règlement (CE) no 1223/2009 exige que les cosmétiques soient fabriqués selon les bonnes pratiques de fabrication et précise que la conformité est présumée lorsque la fabrication suit les normes harmonisées pertinentes publiées au Journal officiel. L'EN ISO 22716:2007 a été publiée comme norme harmonisée en avril 2011. Le dossier d'information sur le produit doit aussi contenir une déclaration de conformité aux BPF.

La certification ISO 22716 satisfait-elle aux exigences BPF de la MoCRA de la FDA?

Personne ne peut encore le dire. La MoCRA exige que la FDA publie des règlements sur les BPF pour les cosmétiques qui soient compatibles, dans la mesure du possible, avec les normes nationales et internationales, mais en date de septembre 2026, la FDA ne les a toujours pas proposés, même si la loi fixait comme échéances décembre 2024 pour un projet de règlement et décembre 2025 pour un règlement définitif. Le projet de lignes directrices de 2013 de la FDA sur les BPF pour les cosmétiques s'inspirait de l'ISO 22716; un système ISO 22716 constitue donc une base solide pour le futur règlement.

Qu'exige aujourd'hui la MoCRA des entreprises de cosmétiques?

L'enregistrement des installations et l'inscription des produits (que la FDA fait appliquer depuis le 1er juillet 2024), la justification de l'innocuité de chaque produit et la déclaration des événements indésirables graves à la FDA dans un délai de 15 jours ouvrables. La FDA dispose aussi du pouvoir d'ordonner des rappels et peut accéder aux registres dans certains cas. Les règlements sur les BPF restent à venir.

Les petites entreprises de cosmétiques sont-elles exemptées des règles BPF de la MoCRA?

En grande partie. Les entreprises dont les ventes moyennes de cosmétiques aux États-Unis sont inférieures à 1 million $ US par année au cours des trois années précédentes sont exemptées des exigences de la MoCRA en matière de BPF et d'enregistrement des installations. L'exemption ne s'applique pas aux produits qui entrent en contact avec la muqueuse de l'œil, qui sont injectés, qui sont destinés à un usage interne ou qui modifient l'apparence pendant plus de 24 heures.

Les cosmétiques qui sont aussi des médicaments suivent-ils l'ISO 22716?

Pas à elle seule. Aux États-Unis, des produits comme les écrans solaires, les antisudorifiques, les shampooings antipelliculaires et les dentifrices au fluorure sont à la fois des médicaments et des cosmétiques; ils doivent donc aussi respecter les règlements cGMP de la FDA sur les médicaments. Envoyez-nous votre liste de produits et nous confirmerons la portée.

Quelle est la différence entre l'ISO 22716 et l'ISO 9001?

L'ISO 9001 est une norme générale d'exigences pour les systèmes de gestion de la qualité, applicable à toute industrie. L'ISO 22716 est une ligne directrice sur les BPF rédigée pour les cosmétiques, qui couvre les activités de l'usine, de la réception des matières premières à l'expédition des produits finis. Elles se complètent : l'ISO 9001 ne remplace pas les BPF pour les cosmétiques, et l'ISO 22716 n'est pas une norme complète de système de gestion de la qualité.

Quel est le lien entre l'ISO 22716 et la NSF/ANSI 455-3?

La NSF/ANSI 455-3 est une norme d'audit des BPF pour les cosmétiques soutenue par des détaillants et des fabricants par l'intermédiaire de la GRMA. Elle cite l'ISO 22716:2007 et le projet de lignes directrices de 2013 de la FDA sur les BPF pour les cosmétiques comme références normatives; un site fondé sur l'ISO 22716 en couvre donc déjà une bonne partie. Si un client exige un programme précis, confirmez quel certificat il acceptera.

La certification ISO 22716 de Kiwa ASI est-elle accréditée?

Non. L'audit ISO 22716 de Kiwa ASI est un audit indépendant de tierce partie selon l'ISO 22716:2007. Il n'est pas visé par l'accréditation ANAB d'ASI Food Safety, LLC, qui porte sur SQF et CanadaGAP. Si un client exige une certification accréditée, demandez-lui quelle accréditation il accepte avant de planifier l'audit.

Combien de temps un certificat ISO 22716 est-il valide?

L'ISO 22716 elle-même ne fixe pas la durée de validité du certificat : c'est chaque programme de certification qui le fait. Beaucoup délivrent des certificats de trois ans avec des audits de surveillance annuels. Kiwa ASI confirme la durée du certificat et le calendrier de surveillance pour votre site au moment de la soumission.

Combien de temps dure un audit ISO 22716?

Cela dépend de la taille de votre installation, du nombre d'employés, de vos produits et procédés, et des activités incluses dans la portée. Kiwa ASI confirme la durée de l'audit au moment de la soumission et planifie les journées sur place en fonction de votre calendrier de production.

Combien de temps faut-il pour se préparer à la certification ISO 22716?

Cela dépend de la part de votre système de BPF déjà documentée. Les sites qui ont des procédures écrites, des dossiers de lot et un programme d'audit interne fonctionnel ont besoin de moins de temps que ceux qui partent de zéro. Une analyse des écarts selon les articles 3 à 17 montre le travail qu'il reste à faire.

Quels registres un audit ISO 22716 examine-t-il?

Les registres de formation, les registres de nettoyage, d'assainissement et de lutte antiparasitaire, l'étalonnage et l'entretien de l'équipement, les spécifications des fournisseurs et les registres de réception, les dossiers de fabrication et de conditionnement des lots, les résultats de laboratoire et les échantillons conservés, les registres de libération, les déviations, les réclamations et les rappels, la maîtrise des modifications, les audits internes et la maîtrise des documents. L'article 17 précise comment les documents sont approuvés, révisés et archivés.

Pouvons-nous passer à Kiwa ASI à partir d'un autre organisme de certification?

Oui. Dites-nous qui vous certifie actuellement et transmettez-nous votre certificat actuel et votre dernier rapport d'audit, y compris toute non-conformité non fermée. Kiwa ASI les examine, confirme votre portée et planifie votre audit pour qu'il s'harmonise avec votre cycle actuel dans la mesure du possible.

Combien coûte la certification ISO 22716?

Le coût dépend surtout de la durée de l'audit, que Kiwa ASI établit dans sa soumission selon la taille de votre installation, vos employés, vos produits, vos procédés et votre portée. Prévoyez aussi un budget pour un exemplaire de la norme, la formation et toute amélioration de la documentation ou des installations. Appelez le 1 800 477-0778 ou demandez une soumission pour votre site.

Prêt pour votre audit ISO 22716?

Parlez-nous de votre site, de vos produits et de vos procédés, et nous confirmerons votre portée, vous ferons parvenir une soumission pour votre audit et le planifierons en fonction de votre production.

Normes et confiance

L'audit ISO 22716 de Kiwa ASI est un audit indépendant de tierce partie selon la norme ISO 22716:2007. ASI Food Safety, LLC est accrédité par l'ANAB selon la norme ISO/IEC 17065 pour les codes SQF et CanadaGAP; cette accréditation ne couvre pas l'ISO 22716. La formation de Kiwa ASI est offerte séparément de la certification.